Retour aux résultats de la recherche  |  Nouvelle recherche  |  Imprimer

Notice biographique

Daniel Payette est avocat, sociologue et écrivain. Il est né à Montréal en 1952.

Il œuvre depuis plus de 30 ans en droit des auteurs, des artistes et des entreprises culturelles. Il plaide aussi en droit des libertés publiques.

Outre un B.A. (1969- avec mention) de l’Académie de Caen, il est diplômé en sociologie (B....Sc. Grande distinction, 1972), en relations industrielles (Certificat, 1984) et en droit (1987- Prix du doyen) de l’Université de Montréal. Il y a également complété une maîtrise en droit (avec félicitations du jury) en 1988. Il a reçu de nombreux prix universitaires et il fut lauréat de la Médaille du gouverneur général (major de promotion).

Après un stage à l’aide juridique, il est devenu membre du Barreau en 1988 et du Barreau de Québec depuis 2009. En 2013-2014, il a exercé la fonction de directeur du cabinet du ministre de la Justice et Procureur général du Québec. Il a publié de nombreux articles juridiques sur le droit d’auteur et sur le droit à l’image.

Il a agi comme conseiller juridique de plus de 1500 auteurs et artistes, de la plupart des associations d’artistes – dont l’UNEQ - et de nombreuses entreprises culturelles indépendantes. Il a collaboré comme conseiller juridique à plus de quarante films ou séries télévisuelles. Il a plaidé devant toutes les instances judiciaires, y compris la Cour suprême du Canada, et les juridictions administratives. Il a conduit l’action collective des auteur et éditeurs contre l’Université Laval.

Il est l’auteur de plusieurs contrats-types proposés par les associations d’artistes et il a collaboré à la négociation de plusieurs ententes collectives.

Parallèlement à sa carrière juridique, il a œuvré dans l’enseignement de la sociologie, du service social, des sciences politiques et du droit, notamment comme chargé du cours de Sociologie du droit à l’université de Montréal (1991-1995) puis du cours de droit Contexte juridique dans le domaine culturel au second cycle à HEC-Montréal (1999-2009).

Il a aussi accumulé de nombreuses expériences dans le domaine culturel à titre d’assistant réalisateur, de chroniqueur de télévision, de scénariste, et d’administrateur d’entreprises de production et d’organismes sans but lucratif dans les domaines du film, de la télévision, du spectacle vivant, et de l’information.

Il est l’auteur de l’adaptation sous forme de roman de La bonne aventure, une télésérie de Lise Payette, et de l’essai Constitution du Québec 101, tous deux ouvrages publiés aux Éditions Québec-Amérique

Il est membre de l’UNEQ, de l’AJAVA, de l’ALAI, et de la Ligue des droits et libertés. Lire la suite

• La bonne aventure (1986)

  d’après la télésérie de Lise Payette, La bonne aventure, Éditions Québec-Amérique, Montréal, 1986

  ISBN : 2-89037-327-4
  

• La Constitution du Québec -101 (2021)

  La Constitution du Québec -101, Éditions Québec-Amérique, Montréal, 2021

  ISBN : 978-2-7644-4258-6
  

• Un tableau pour l'impératrice Sissi (2024)

  Daniel Payette, Un tableau pour l'impératrice Sissi, Lévis : Éditions Abduco, 2024

  ISBN : 978-2-9822806-0-1